Marque enregistrée - Marque en non vigueur

altitudes. BUSINESS JETS MAGAZINE
Société GROUPE MK ENTREPRISES, S.A. au capital de 1.500.000 Euros immatriculée au R.C.S. de Cannes sous le no B 437 587 546

Numéro de dépôt :
3239560
Date de dépôt :
01/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
01/08/2013
altitudes. BUSINESS JETS MAGAZINE de Société GROUPE MK ENTREPRISES

Présentation de la marque altitudes. BUSINESS JETS MAGAZINE

Déposée le 1 août 2003 par la Société Anonyme (SA) Société GROUPE MK ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « altitudes. BUSINESS JETS MAGAZINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société GROUPE MK ENTREPRISES domicilié(e) dont le siège est situé à Cannes : 4 Rue Reyer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jonathan TURRILLO AVOCAT AU BARREAU DE GRASSE domicilié(e) 2, Rue La Fontaine – 102 Rue d'Antibes,06400 CANNES - 06400 - France.

La marque altitudes. BUSINESS JETS MAGAZINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque altitudes. BUSINESS JETS MAGAZINE est expirée depuis le 1 août 2013.

Société GROUPE MK ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : LUXMEDIA , Lobby , carenes moteurs


Société GROUPE MK ENTREPRISES, S.A. au capital de 1.500.000 Euros immatriculée au R.C.S. de Cannes sous le no B 437 587 546 - dont le siège est situé à Cannes : 4 Rue Reyer - France


Jonathan TURRILLO AVOCAT AU BARREAU DE GRASSE - 2, Rue La Fontaine – 102 Rue d'Antibes,06400 CANNES - 06400 - France


Inscription le 25 mai 2004 - Rejet partiel n°393141 - Publication au BOPI 2004-05-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-25

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

Programmes d'ordinateurs enregistrés. Programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateur. Produit de l'imprimerie (à l'exception des appareils). Matériel d'instruction ou d'enseignement Matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Affiches. Autocollants. Brochures. Articles de bureau (à l'exception des meubles). Cahiers. Calendriers. Carnets. Cartes. Catalogues. Chemises pour documents. Circulaires. Couvertures papeterie. Crayons. Dessins. Diagrammes. Papier d'emballage. Matériel d'enseignement Enseignes en papier ou en carton. Enveloppes. Images. Papier à lettres. Livres. Manuels. Plans. Prospectus. Publications. Répertoires. Représentations graphiques. Reproductions graphiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.